PROPRIÉTAIRE ET ÉDITEUR DU SITE
Ce site est l’entière propriété de l’association du Conservatoire de l’Abeille Noire Sologne Orléanais.
Conservatoire de l’Abeille Noire Sologne Orléanais
4 place du 8 Mai 1945
41250 MONT-PRES-CHAMBORD
Adresse e-mail: contact@abeillenoire.eu
DIRECTION DE LA PUBLICATION
La direction de publication est le Conseil d’Administration du Conservatoire de l’Abeille Noire Sologne Orléanais.
CONCEPTION - RÉALISATION

Divino Conseils

HÉBERGEMENT

Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Genève
Suisse
N° IDE: CHE-103.167.648

DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent (rectification, actualisation, suppression des données), que vous pouvez exercer en vous adressant à contact@abeillenoire.eu

PARAMÈTRAGES DES COOKIES

Lorsque vous naviguez sur notre site internet, des informations sont susceptibles d’être enregistrées, ou lues, dans votre terminal, sous réserve de vos choix.

Le Conservatoire de l’Abeille Noire Sologne Orléanais s’efforce de limiter l’usage des cookies au strict nécessaire pour le site web et la navigation.

CONTENU DU SITE

Le Conservatoire de l’Abeille Noire Sologne Orléanais décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur ce site.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Ce site, ainsi que tous les éléments le composant (notamment textes, photographies, vidéos, marques, …), constituent une œuvre au sens des articles 112-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle, relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique. La copie de pages du site sur quelque support que ce soit (y compris disque dur), est autorisée à des fins privées uniquement. En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit du Conservatoire de l’Abeille Noire Sologne Orléanais, est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur.

LIENS HYPERTEXTES

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité du Conservatoire de l’Abeille Noire en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ainsi que leurs conditions d’exploitation (notamment gestion des données personnelles,…) La possibilité d’établir des liens hypertextes simples vers le site est soumise à l’accord préalable du Conservatoire de l’Abeille Noire Sologne Orléanais. Tout lien hypertexte profond, ou utilisant la technique du framing (affichage d’une page dans un cadre au sein d’un autre site), est interdit.

EXONÉRATION DE LA RESPONSABILITÉ TECHNIQUE

Le Conservatoire de l’Abeille Noire Sologne Orléanais s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que le site internet  soit accessible à tout moment. Néanmoins, le Conservatoire de l’Abeille Noire décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion, quelles qu’en soient les causes. Notamment, le Conservatoire de l’Abeille Noire Sologne Orléanais se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu’il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est conséquemment interrompu. De plus, le Conservatoire de l’Abeille Noire Sologne Orléanais ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions qui pourraient affecter votre équipement informatique.

RGPD

Les informations recueillies dans le questionnaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par le webmaster du site. La base légale du traitement est le consentement.

Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : le président, les trésoriers, les secrétaires et le webmaster. L’ensemble de ces informations sont sont nécessaires à la bonne gestion des membres de l’association, mais aussi pour le suivi du règlement des adhésions.

Elles sont conservées pendant toute la durée de l’adhésion de l’adhérent +1 année., ou dans le cas de la newsletter jusqu’à votre désabonnement.

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données.

Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter contact@abeillenoire.eu.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.